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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA
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D.V.C
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.V.C
GENOYER SA, SA

Numéro de dépôt :
3003951
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2020

Présentation de la marque D.V.C

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.V.C »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENOYER SA domicilié(e) 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.V.C est expirée depuis le 21 janvier 2020.

GENOYER SA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GENOYER MUNRO & MILLER FITTINGS , BRIDINOX , AQUAVIA , Groupe Genoyer Vilmar , P , Groupe Genoyer mgi , PHOCEENNE , GEMPRO , D.V.C. VALVES , MMEJ MUNRO & MILLER EXPANSION JOINTS


GENOYER SA, SA - 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 063803704


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429930 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Vannes à coin, robinets à soupape, clapets à battant en acier, au carbone, allié, inox.